DIA | Fuites des sujets du bac : des peines de 10 mois à 3 ans de prison ferme contre les prévenus
54873
post-template-default,single,single-post,postid-54873,single-format-standard,qode-listing-1.0.1,qode-news-1.0,ajax_fade,page_not_loaded,,qode_grid_1400,footer_responsive_adv,hide_top_bar_on_mobile_header,qode-content-sidebar-responsive,transparent_content,qode-theme-ver-12.0.1,qode-theme-bridge,wpb-js-composer js-comp-ver-4.12.1,vc_responsive

Fuites des sujets du bac : des peines de 10 mois à 3 ans de prison ferme contre les prévenus

DIA- 14 septembre 2020: La Justice a prononcé, lundi, des peines d’emprisonnement pour des faits liés à la fuite des sujets de l’examen du baccalauréat ou à la diffusion des corrigés, a indiqué lundi le ministère de l’Education nationale dans un communiqué.

Dans ce cadre, le tribunal de Hassi Bahbah (Djelfa) a condamné à une peine de trois (3) ans de prison ferme R.M et R.F, assortie d’une amende de 500.000 DA avec mandat de dépôt à l’audience pour avoir fuité le sujet de langue arabe et diffusé son corrigé, a précisé la même source.

Le tribunal de Tébessa a condamné le prévenu répondant aux initiales S.S. à une peine de 18 mois de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 DA avec mandat de dépôt à l’audience. Le tribunal d’Al Aouinet (Tébessa) a, quant à lui, condamné les mis en cause répondant aux initiales (H. KH) et  (H. W) à une peine d’un an de prison ferme avec une amende de 50.000 DA avec mandat de dépôt à l’audience.

 Au tribunal de Laghouat, une peine d’un an de prison ferme a été infligée à la prévenue répondant aux initiales K. N. assortie d’une amende de 100.000 DA. La même peine a été prononcée à l’encontre des deux prévenus répondant aux initiales T. F et Z. R à Ksar Chellala.

Le tribunal de Oued Rhiou (Relizane) a condamné le prévenu M. M. A à une peine de dix (10) mois de prison ferme, assortie d’une amende de 100.000 DA.

A El Menia, le mis en cause répondant aux initiales Ch. M a été placé en garde à vue. Les investigations se poursuivent concernant de tels actes délictuels dont les auteurs ont été reconnus en attendant leur arrestation et présentation devant les juridictions compétentes.